Les mentions légales sur les conditions d’utilisation du site présentées ci-dessous s’appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme " utilisateur " dans le texte.

Le site est géré et administré par le CO OTHIS et par les prestataires que cette dernière choisira dans les domaines de la gestion et l’administration de sites web.

Association déclaré à la préfecture de "" en date du "",

enregistrée sous le N°"" auprès de la sous-préfecture de "" (77)

Publié au N° '' au JO association N°'' de la '' ème année en date du ''

Modifié au N° '' au JO association N°'' de la '' ème année en date du ''

Agréée par arrêté 2006-PREF-DCI/I-006 du 06 janvier 2006

Droits d’auteurs / Copyright :

L’ensemble des informations, des logos et des images présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

- N’utiliser de telles informations qu’à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales

- Ne pas modifier de telles informations

- Reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur ("le copyright") www. NOM DU SITE

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Association club omnisport d'Othis RUGBY

Responsabilité :

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état.

CO OTHIS RUGBY ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

CO OTHIS RUGBY n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

CO OTHIS RUGBY se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

CO OTHIS RUGBY ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte :

Les liens mis en place depuis le site CO OTHIS RUGBY vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de CO OTHIS RUGBY, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.

En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

La création de liens hypertextes vers le site AAmoi est totalement autorisée.

Mise à jour des mentions légales du site :

CO OTHIS RUGBYse réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. CO OTHIS RUGBY  invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

Conception du site :

Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Ce site a été optimisé pour les spécifications suivantes :

- Internet Explorer 7 ou version ultérieure

- Mozilla Firefox 3

- Affichage 1024x768

- Utilisation du lecteur PDF / Acrobat Reader nécessaire, téléchargeable à l’adresse suivante : http://www.adobe.fr

- Utilisation du plug-in Flash Player nécessaire, téléchargeable à l’adresse suivante : www.macromedia.fr